Terms of service

En accédant au site ateliermatta.com et en l'utilisant, vous acceptez les présentes
Conditions de service. Si vous ne les acceptez pas, merci de ne pas utiliser le site.

1. Présentation
Le site ateliermatta.com, édité par Marie Briatta (Atelier Matta), propose à la vente
des affiches illustrées. Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du
site, indépendamment des Conditions Générales de Vente qui encadrent les achats.

2. Accès au site
Le site est accessible 24h/24, sauf interruption pour maintenance ou cas de force
majeure. Atelier Matta ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire.

3. Compte client
La création d'un compte n'est pas obligatoire pour commander. Si vous en créez un, vous
êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et des activités menées depuis
votre compte.

4. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la loi. Sont notamment interdits :
toute tentative de nuire au fonctionnement du site, la copie des contenus sans
autorisation, et l'usurpation de l'identité d'un tiers.

5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (illustrations, textes, logo, visuels) est la propriété exclusive
de Marie Briatta et protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation
écrite est interdite.

6. Responsabilité
Atelier Matta s'efforce d'assurer l'exactitude des informations du site sans pouvoir la
garantir. Les visuels des produits sont fournis à titre indicatif.

7. Liens externes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers (ex. Instagram). Atelier Matta n'en contrôle
pas le contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

8. Données personnelles
Le traitement des données est détaillé dans la Politique de confidentialité.

9. Modification
Atelier Matta peut modifier les présentes conditions à tout moment ; la version
applicable est celle en vigueur lors de votre visite.

10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une
solution amiable est recherchée en priorité.

Dernière mise à jour : juin 2026